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Ombudsperson | Une nouvelle réalité force à revoir l’étude

En 2015, L’AÉÉTS avait entamé des démarches pour démontrer la nécessité de la présence d’un ombudsman à l’ÉTS. À l’époque, l’AÉÉTS soulevait la question de la neutralité de l’ensemble du processus du traitement des plaintes administratives, car ce processus renvoyait directement au secrétaire général. En terme, de plaintes de type administratives le processus n’est guère différent en 2019.

Par contre, en 2019, les plaintes de type incivilité, harcèlement et violence à caractère sexuel ont maintenant un processus très différent. La venue du Bureau en prévention et résolution du harcèlement (BPRH) a complètement changé la donne. Dans son rapport annuel 2017-2018, le BPRH a traité 94 dossiers de signalements et de plaintes, dont 52 % provenant des membres du personnel et 48 % des étudiantes et étudiants. 56 % des dossiers sont du coaching et les personnes ayant des responsabilités de gestion ont été les plus nombreuses à consulter le BPRH.

Le BPRH, relevant directement du conseil d’administration de l’ÉTS, a pour mission de contribuer à faire de l’ÉTS un milieu de travail, d’études et de vie ouvertes et respectueuses, où chaque personne se sent accueillie et respectée et où la diversité est valorisée et vécue comme un atout et un enrichissement. Dans l’accomplissement de sa mission, le BPRH agit sur les quatre volets suivants :

  • LA PRÉVENTION par la sensibilisation, l’éducation, la formation et le coaching.
  • LA RÉSOLUTION par la médiation et la résolution de problème.
  • LE TRAITEMENT par le traitement et le suivi des plaintes de harcèlement psychologique ou sexuel.
  • L’ACCOMPAGNEMENT par le soutien apporté aux victimes, aux témoins et, dans la mesure où cela s’avère possible, aux personnes mises en cause.

Le BPRH couvre l’ensemble des membres de la communauté universitaire. Ce qui inclut, toutes les personnes qui travaillent à l’ÉTS ou y étudient ainsi que les membres de ses instances.

La mission du BPRH peut également l’amener à intervenir auprès de toute personne présente sur le campus, qu’il s’agisse d’une personne employée d’une entreprise contractante ou locataire d’un espace appartenant à l’ÉTS ou d’une personne qui visite l’ÉTS relativement à un événement survenu sur le campus ou lors d’une activité organisée par l’ÉTS.

Ainsi, lorsque nous comparons avec les recommandations de l’AÉÉTS en 2015 presque l’ensemble de ceux-ci sont répondus pour ce qui est des cas d’incivilité et d’harcèlement.

Aujourd’hui, l’AÉÉTS ne possède pas le ratio des plaintes administratives vs les plaintes d’incivilités. Par contre, les entrevues menées jusqu’à ce jour avec les principaux groupes d’individus de la communauté universitaire laissent croire qu’avec la présence du BPRH, le besoin d’un ombudsman selon les modalités présentées dans le rapport de l’AÉÉTS n’est plus juste. Alors, la présence 2 jours par semaine au coût de 72 000 $ annuellement n’est peut-être plus justifiable.

À la lumière de ce qui précède, l’AÉÉTS doit retourner faire des entrevues avec l’Association des ombudsmans des universités et collèges du Canada, faire une nouvelle analyse des besoins et établir un plan de mise en place.